Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTILE FRANCE
BERTON Christian

Numéro de dépôt :
1374332
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/05/1995
TEXTILE FRANCE de BERTON Christian

Présentation de la marque TEXTILE FRANCE

Déposée le 2 mai 1985 par BERTON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TEXTILE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTON Christian, domicilié(e) 3, avenue du Danemark, 37100 TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle HENRY Marie Christiane. - France.

La marque TEXTILE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILE FRANCE est expirée depuis le 2 mai 1995.

BERTON Christian a également déposé les autres marques suivantes : DEFI


BERTON Christian - 3, avenue du Danemark, 37100 TOURS. - France


Mlle HENRY Marie Christiane. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Prêt a porter, confection vêtement